mardi 8 septembre 2009

RadioBlog condamné à verser plus d'un million d'euros aux ayants droit français


Fermé depuis début 2008, le site français RadioBlog proposait des milliers de morceaux en écoute libre. La justice vient de condamner ses deux créateurs à verser 1,089 million d’euros d'amende aux ayants droit.

L'addition est salée pour RadioBlog. Les deux créateurs du site (un père et son fils) viennent d'être condamnés par le tribunal correctionnel de Paris à 1,089 million d'euros d'amende. 817 000 euros iront à la Société civile des producteurs de phonogrammes (SCPP) et 218 000 euros à la Société des producteurs de phonogrammes en France (SPPF).

Créé en 2003, RadioBlog proposait l'écoute en streaming de 300 000 morceaux de musique, sans rémunérer les auteurs. En mars 2007, la Sacem obtenait la fermeture du site ainsi que celle de BlogMusik devenu Deezerpar la suite. Ce dernier a fini par passer un accord avec les ayants droit et a pu reprendre son activité tandis que RadioBlog allait à l'épreuve de force.

Une amende égale au montant des revenus publicitaires

A l'époque, Benoît Tersiguel, patron de RadioBlog justifiait son refus de négocier : « (...) quand la Sacem propose qu'on lui reverse 8% de notre chiffre d'affaires mondial, ce n'est pas viable. Les auteurs-compositeurs français représentent 16% des recherches sur le site, et 70% de notre audience ne vient pas de France ». La SPPF s'était à son tour engagéedans la bataille pour faire « quelques exemples ».

Le tribunal correctionnel de Paris a estimé que RadioBlog avait monté une activité « particulièrement lucrative » qui « s'est poursuivie en dehors de tout cadre légal, au mépris des droits de la propriété intellectuelle ». L'amende infligée correspond, d'après le tribunal, au montant des recettes publicitaires perçues par RadioBlog entre 2006 et 2007. (Eureka Presse)

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